Déposée le 28 mai 2003 par VONACHEN Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « ORLEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est VONACHEN Daniel domicilié(e) 19, Rue Molière,06000 NICE - 06000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lionel PIERRI DE MONTLOVIER-ROYNAC Avocat au Barreau de GRASSE domicilié(e) 1, Boulevard d'Alsace,06400 CANNES - 06400 - France.
La marque ORLEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227765.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VONACHEN Daniel - 19, Rue Molière,06000 NICE - 06000 - France
M. Lionel PIERRI DE MONTLOVIER-ROYNAC Avocat au Barreau de GRASSE - 1, Boulevard d'Alsace,06400 CANNES - 06400 - France
Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390657 - Publication au BOPI 2004-04-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes. Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques. Service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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